Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLANÈTE
Numéro de dépôt :
1342914
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
06/03/1995
Présentation de la marque PLANÈTE
Déposée le 6 mars 1985 par monsieur MILAN Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PLANÈTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLANÈTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILAN Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59435 - Publication au BOPI 1992-01-21